Statuts de l'association Les Ateliers de l'Arbre qui Chante

Article 1 : Constitution et dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : Les Ateliers de l’Arbre qui chante.

Article 2 : But (ou objet)

Cette association a pour but :

• Enseigner et Transmettre les techniques artistiques sous la forme d’ateliers de peinture toutes techniques, aquarelle, gouache, huile, acrylique, encre, dessin.
• Eveiller, stimuler, renforcer les compétences du cerveau droit par le biais de l’art et de l’expression artistique sous la forme de stages et d’ateliers.
• Favoriser l’émergence de l’intelligence émotionnelle des personnes et leur créativité grâce aux médiations artistiques.
• Accompagner les personnes par l’Art Thérapie et restaurer le lien dans la relation qu’elles tissent avec leur créativité, les étapes de leur vie, leurs créations par le biais du mandala, de l’écriture, des contes…
• Faire connaître et reconnaître les différentes formes de langages (verbal, écrit, pictural,…), les relier et les communiquer sous la forme d’ateliers, d’expositions, de conférences avec différents partenaires.
• Proposer aussi des ateliers spécifiques pour les femmes enceintes, les  personnes cérébro-lésées, les enfants qui ont des troubles du langage etc.
• Editer des ouvrages et livres, livres d'art, livres de contes, livres multimédia pour personne n'ayant plus accès à la lecture, et autres activités d'édition.

L’association est ouverte à tous dans le respect des convictions individuelles et dans l’indépendance à l’égard des partis politiques et des groupements confessionnels. Toute propagande politique et tout prosélytisme religieux sont interdits.

Article 3 : Siège social

Le siège social est fixé à lieudit La croix aux Boeufs 71110 Saint Martin du Lac, Il pourra être transféré par simple décision de la collectivité des membres.

Article 4 : Membres

 L'association se compose de membres adhérents, bienfaiteurs et d'honneurs.

Article 5 : Admission

Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions sur les demandes d'admission présentées.

Article 6 : Les membres

Seront membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association ; ils sont dispensés de cotisation.

Sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent un droit d'entrée et une cotisation annuelle fixée chaque année par l'assemblée générale.

Sont membres adhérents ceux qui ont versé une cotisation annuelle fixée chaque année par l'assemblée générale afin de profiter des services de l'association.

Article 7 : Radiations

La qualité de membre se perd par :

• La démission, 
• le décès
• La radiation par le Conseil d'Administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Article 8 : Moyens d’action

Les moyens d’action de l’association sont notamment:

Les publications, les cours, les ateliers, les formations, les conférences, les stages, les réunions de travail ; l’organisation d’expositions, d’animations et toute initiative pouvant aider à la réalisation de l’objet de l’association. La vente permanente ou occasionnelle de tous produits ou services entrant dans le cadre de son objet ou susceptible de contribuer à sa réalisation.

Article 9 : Durée de l’association

La durée de l’association est illimitée à compter de sa déclaration.

Article 10 : Assemblée Générale annuelle

L’Assemblée Générale ordinaire se réunit une fois par an. L’Assemblée Générale, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport moral ou d’activité et sur les comptes de l’exercice financier. Elle délibère sur les orientations à venir. Autorise les emprunts bancaires et la conclusion de contrats de travail. Les décisions de l’assemblée sont prises à la majorité du bureau. Elles sont prises à main levée.

Article 11 : Assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 10.

Article 12 : Bureau

L'association est dirigée par un conseil de trois membres, élus pour une année par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles. L’assemblée générale désigne, parmi les membres, un bureau composé de :

un(e) président(e), un(e) trésorier(e), un(e) secrétaire.

Le conseil est renouvelé tous les ans.

Article 13 : Pouvoir du Bureau

Le Bureau est investi des pouvoirs les plus étendus dans les limites de l’objet de l’association. Il peut autoriser tous actes ou opérations qui ne sont pas statutairement de la compétence de l’Assemblée Générale.

Il est chargé :

- de la mise en œuvre des orientations décidées par l'Assemblée Générale, de la préparation des bilans, de l'ordre du jour et des propositions de modification du règlement intérieur présentés à l'Assemblée Générale,

- de la préparation des propositions de modifications des statuts présentés à l'Assemblée Générale extraordinaire.

Article 14 : Rémunération

Les fonctions de membres du Bureau sont bénévoles ; seuls les frais et débours occasionnés pour l’accomplissement du mandat social sont remboursés au vu des pièces justificatives.

Article 15 : Ressources de l’association

Les ressources de l’association se composent

- des subventions de l’état, des collectivités territoriales et des établissements publics, du produit des manifestations qu’elle organise, des intérêts et redevances des biens et valeurs qu’elle peut posséder, des rétributions des services rendus ou des prestations fournies par l'association, de dons manuels, de toutes autres ressources autorisées par la loi, notamment, le recours en cas de nécessité, à un ou plusieurs emprunts bancaires ou privés.

- La vente des produits de l'activité d'édition sous la marque " Les Editions de l'Arbre qui Chante".

Article 16 : Dissolution

En cas de dissolution, l’Assemblée Générale désigne un ou plusieurs liquidateurs qui seront chargés de la liquidation des biens de l’association et dont elle détermine les pouvoirs.

L’actif net subsistant sera attribué obligatoirement à une ou plusieurs associations poursuivant des buts similaires et qui seront désignés par l’Assemblée Générale.

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